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Formation doctorale et doctorats Règlements et procédures Les institutions membres de l'Académie universitaire Wallonie-Bruxelles ont fixé les principes généraux applicables aux études et travaux relatifs à la préparation d'une thèse de doctorat et à l'épreuve conduisant au grade académique de docteur, conformément aux dispositions du Décret du 5 septembre 1994 relatif au régime des études universitaires et des grades académiques. A cela peuvent s'ajouter également des dispositions propres à chaque faculté. Nous vous invitons à prendre contact avec la faculté, l'école ou l'institut concerné. Le règlement-cadre est déjà d'application pour les nouveaux assistants et chercheurs entamant les travaux de préparation de leur thèse. Pour les étudiants qui étaient déjà inscrits aux études et travaux relatifs à la préparation d'une thèse de doctorat avant 2004-2005, les règlements en vigueur dans chaque université en 2003-2004 peuvent s'appliquer, pour autant que le grade académique de docteur leur soit conféré selon l'ancien régime (anciens titres) et au plus tard au cours de l'année académique 2006-2007. Règlement-cadre des doctorats Règlement général des études applicable aux étudiants relevant de l'Académie Procédures relatives à l'organisation de la formation doctorale et l'encadrement des doctorants au sein de l'Académie Directives relatives à l'intégrité dans la recherche scientifique