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Catalogue des cours 2010-2011

Académie universitaire Wallonie-Bruxelles
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Master complémentaire en droit fiscal - année unique [DFIS6]

Prérequis


Sont dispensés du cours GEST-D-202-A, les étudiants qui auront réussi de manière satisfaisante un test d'évaluation des connaissances en comptabilité, organisé par M. Servais au début de l'année académique.


DROI-C-501-ADroit fiscal - M. Marc DASSESSE
modulation: 6 ECTS (théorie: 5, travaux personnels: 1)

GEST-D-202-AComptabilité générale et analyse des états financiers - M. Faska KHROUZ
modulation: 5 ECTS (théorie: 3, exercices: 2)


Cours obligatoires


L'étudiant est dispensé des cours suivants s'il a réussi de manière satisfaisante un cours équivalent il y a trois ans ou plus : DROI-C-635 ; GEST-C-618 ; DROI-C-636 ; DROI-C-637. Le mémoire de fin d'études représente 15 ECTS.


DROI-C-633Douanes et accises - M. Jean-Michel GRAVE
modulation: 3 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 1)

GEST-C-618Questions approfondies de droit comptable et de comptabilité - M. Jean-Paul SERVAIS
modulation: 3 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 1)

DROI-C-636Questions approfondies de procédure fiscale - M. Daniel GARABEDIAN
modulation: 2 ECTS (théorie: 2)

DROI-C-637Fiscalité régionale et locale - M. Jean-Claude LAES
modulation: 2 ECTS (théorie: 1, travaux personnels: 1)

DROI-C-638Droit fiscal des personnes physiques (impôt sur le revenu) - M. Jean-Louis DAVAIN
modulation: 3 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 1)

DROI-C-639Déclaration fiscale des sociétés - Mme Véronique TAI
modulation: 2 ECTS (théorie: 2)

DROI-C-521Droit fiscal des sociétés - M. Daniel GARABEDIAN
modulation: 6 ECTS (théorie: 2, exercices: 2, travaux personnels: 2)

DROI-C-632Taxe sur la valeur ajoutée - M. Guido DE WIT
modulation: 5 ECTS (théorie: 2, exercices: 1, travaux personnels: 2)

DROI-O-614Droit fiscal européen - M. Marc DASSESSE
modulation: 6 ECTS (théorie: 4, travaux personnels: 2)

DROI-C-540Aspects fiscaux du droit patrimonial et familial - M. Philippe DE PAGE
modulation: 4 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 2)

DROI-C-641Droit fiscal international et comparé - Mme Caroline DOCCLO
modulation: 3 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 1)

DROI-C-620Fiscalité des assurances et des fonds de pension - M. Pol GLINEUR
modulation: 2 ECTS (théorie: 1, travaux personnels: 1)

DROI-C-642Droit fiscal bancaire et financier - M. Yves BOCQUET
modulation: 2 ECTS (théorie: 2)

MEMO-C-600Mémoire de fin d'études
modulation: 15 ECTS (travaux personnels: 15)


Cours optionnels


Un ensemble de cours pour arriver à un total de 60 ECTS à choisir parmi les cours suivants (en particulier lorsque l'étudiant aura été dispensé de certains cours obligatoires. Tout autre cours offert à l'ULB peut être choisi, avec l'approbation du directeur du Master complémentaire, et dans la mesure où un lien avec le droit fiscal peut être établi) :


DROI-C-517Droit pénal des affaires - M. Jean-Pierre SPREUTELS
modulation: 6 ECTS (théorie: 3, travaux personnels: 3)

DROI-C-508Droit approfondi des sociétés - M. Paul Alain FORIERS
modulation: 4 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 2)

DROI-C-511Droit financier - M. Xavier DIEUX
modulation: 4 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 2)

GEST-C-518Analyse financière et évaluation des entreprises - M. Jean-Paul SERVAIS
modulation: 4 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 2)

DROI-C-550Droit de la sécurite sociale
modulation: 4 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 2)

DROI-C-564Questions spéciales du droit au procès équitable - M. Pascal GILLIAUX
modulation: 3 ECTS (théorie: 1, travaux personnels: 2)

DROI-C-554Protection juridictionnelle dans l'Union Européenne - M. Denis WAELBROECK
modulation: 3 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 1)

DROI-O-609Droit européen de la concurrence - secteur public - Mme Marianne DONY
modulation: 5 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 3)

POLI-D-517Finances publiques - M. Abdul Ghafar NOURY
modulation: 5 ECTS (théorie: 3, travaux personnels: 2)

ECON-O-403European Public Finance - M. Gaëtan NICODEME
modulation: 5 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 3)

DROI-O-601-AMarché intérieur : les quatre libertés et la théorie générale du rapprochement des législations - M. Philippe DE BRUYCKER, Mme Lucette DEFALQUE, Mme Carine DOUTRELEPONT et M. Peter John OLIVER
modulation: 2 ECTS (théorie: 1, travaux personnels: 1)

DROI-C-532Droit des contentieux disciplinaires
modulation: 3 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 1)