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Catalogue des cours 2010-2011

Académie universitaire Wallonie-Bruxelles
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Master complémentaire en droit social - année unique [DSOC6]

Programme complémentaire


DROI-C-309Introduction au droit social - Mme Viviane VANNES
modulation: 3 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 1)

DROI-C-407Droit du travail - M. André NAYER
modulation: 3 ECTS (théorie: 3)

DROI-C-306Droit de l'Union européenne : aspects du droit institutionnel et du droit matériel - Mme Marianne DONY
modulation: 6 ECTS (théorie: 4, travaux personnels: 2)


Cours obligatoires


DROI-C-601Histoire et prospective en droit social - M. André NAYER
modulation: 2 ECTS (théorie: 1, travaux personnels: 1)


DROI-C-550Droit de la sécurite sociale
modulation: 4 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 2)

ou

DROI-D-403Droit approfondi de la sécurité sociale - inconnu [14634]
modulation: 4 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 2)


DROI-C-514Droit pénal social - inconnu [32068] et M. Charles-Eric CLESSE
modulation: 4 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 2)

DROI-C-551Droit collectif du travail I - Mme Viviane VANNES
modulation: 4 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 2)

DROI-C-515Droit approfondi du travail I - Mme Viviane VANNES
modulation: 4 ECTS (théorie: 3, travaux personnels: 1)

DROI-C-604Droit social international - M. André NAYER
modulation: 3 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 1)

DROI-C-516Droit social européen - inconnu [14634]
modulation: 3 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 1)

DROI-C-605-BDroit approfondi de la réparation des risques professionnels - Mme Michèle BONHEURE
modulation: 2 ECTS (théorie: 1, travaux personnels: 1)

DROI-C-553Droit social de la fonction publique - M. Jean JACQMAIN
modulation: 4 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 2)


En cas d'étalement sur deux années d'études


Les cours ci-dessous sont à suivre durant la 2ème année. Le mémoire de fin d'études représente 15 ECTS.


DROI-C-607Droit social comparé I - inconnu [14634]
modulation: 4 ECTS (exercices: 2, travaux personnels: 2)

HYGE074Droit de la sécurité et de la santé au travail - M. Laurent VOGEL
modulation: 4 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 2)

DROI-C-609Egalité entre travailleurs féminins et masculins - M. Jean JACQMAIN
modulation: 4 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 2)

MEMO-C-600Mémoire de fin d'études
modulation: 15 ECTS (travaux personnels: 15)


Cours à option


Chaque étudiant doit suivre un de ces cours (DROI-C-610 ; DROI-C-611 ; DROI-C-612 ; DROI-C-671), obligatoirement sans rapport avec le sujet de son TFE. Tout autre cours offert à l'ULB, avec l'approbation du directeur du Master complémentaire, et dans la mesure où un lien avec le droit social peut être établi. Les étudiants sont libres d'ajouter ces cours à leur programme. S'ils font valoir le droit à des dispenses (notamment, parce qu'ils ont suivi le module d'option "Droit social" en MA à la Faculté de Droit de l'ULB), ils doivent suivre un ou plusieurs de ces cours pour atteindre le minimum requis de 60 ECTS.


DROI-C-610Droit approfondi de la sécurité sociale 2 - inconnu [14634]
modulation: 3 ECTS (exercices: 2, travaux personnels: 1)

DROI-C-611Droit collectif du travail 2 - Mme Viviane VANNES
modulation: 3 ECTS (exercices: 2, travaux personnels: 1)

DROI-C-612Droit approfondi du travail 2 - Mme Viviane VANNES
modulation: 3 ECTS (exercices: 2, travaux personnels: 1)

DROI-C-671Droit social comparé 2 - inconnu [14634]
modulation: 3 ECTS (exercices: 2, travaux personnels: 1)

DROI-C-546Droit des étrangers - M. Philippe DE BRUYCKER
modulation: 4 ECTS (théorie: 2, exercices: 1, travaux personnels: 1)

DROI-C-629Droit international de l'immigration et des réfugiés - M. Philippe DE BRUYCKER
modulation: 4 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 2)

DROI-C-517Droit pénal des affaires - M. Jean-Pierre SPREUTELS
modulation: 6 ECTS (théorie: 3, travaux personnels: 3)

DROI-C-525Initiation à la médiation et aux autres modes alternatifs de résolution des conflits + exercices en matière civile et commerciale - M. Olivier CAPRASSE
modulation: 6 ECTS (théorie: 3, exercices: 1, travaux personnels: 2)

DROI-C-587Fédéralisme et politiques publiques - Mme Johanne POIRIER
modulation: 5 ECTS (théorie: 2, exercices: 2, travaux personnels: 1)

DROI-L-402Législation hospitalière - M. Philippe QUERTAINMONT
modulation: 2 ECTS (théorie: 1, exercices: 1)

SOCA-D-524Problèmes de sociologie du travail - M. Mateo ALALUF
modulation: 2 ECTS (théorie: 1, travaux personnels: 1)

DROI-D-402Droit paraétatique du travail - Mme Viviane VANNES
modulation: 2 ECTS (théorie: 1, travaux personnels: 1)


Possibilité de permutation avec la VUB


Les étudiants peuvent remplacer jusqu'à deux cours de leur programme (à choisir parmi les trois cours suivants) par des cours équivalents enseignés à la Faculté de Droit de la VUB.


VUB-601Sociaal handhavings en procesrecht - M. Kristof SALOMEZ
modulation: 6 ECTS (théorie: 3, travaux personnels: 3). au lieu de DROI-C-514

VUB-602Welzijn op het werk en arbeidswetgeving - Mme Anne VAN REGENMORTEL
modulation: 4 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 2). au lieu de HYGE074

VUB-603Grensoverschrijdende tewerkstelling - M. Herwig VERSCHUEREN
modulation: 4 ECTS (théorie: 2, travaux personnels: 2). au lieu de DROI-C-546