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Catalogue des cours 2010-2011

Académie universitaire Wallonie-Bruxelles
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Master complémentaire en droit économique [MC-DECO]

Organisation

Cet enseignement est organisé sous l'égide de l'académie universitaire Wallonie-Bruxelles.

Conditions d'accès

Le master complémentaire en droit économique est accessible, sous réserve d'acceptation du dossier d'admission, aux :
porteurs d'un diplôme de licence (ou master) en droit délivré par une Université belge ;
porteurs d'un diplôme délivré par une Université belge, avec programme complémentaire éventuel ;
porteurs d'un diplôme en rapport avec les études, délivré par un établissement d'enseignement supérieur de type long, avec programme complémentaire éventuel ;
porteurs d'un diplôme ou certificat d'études étranger délivré à la suite d'études comparables aux études belges donnant accès, avec programme complémentaire éventuel.

Jury d'examens

Président : M. Paul-Alain Foriers
Secrétaire : M. Jean-François Romain

Caractéristiques du programme

Compétences visées
Le master complémentaire en droit économique a pour but de former des spécialistes de premier plan en droit des affaires destinés à exercer leurs fonctions notamment en qualité d'avocats, de juristes d'entreprise ou d'agents d'institutions économiques nationales ou internationales.

Structure du programme
L'étudiant est appelé à choisir, au-delà d'un tronc commun d'enseignements, les cours de l'une des trois spécialisations suivantes :
droit de l'entreprise ;
droit des transports ;
droit des assurances.
Les cours de la section droit de l'entreprise sont axés sur l'organisation et le fonctionnement même de l'entreprise, quel qu'en soit l'objet particulier : droit des sociétés, droit des valeurs mobilières, aspects fiscaux, administratifs, comptables, droit des entreprises en difficulté.
La spécialisation droit des transports est destinée à permettre de maîtriser, en droit belge et international, le droit des différents modes de transport, un accent particulier étant placé sur le plus important d'entre eux au niveau mondial, qui est le transport maritime. L'ULB possède de très longue date un ensemble unique d'enseignements portant sur cet objet, suivis aussi bien par des licenciés en droit que, notamment, par des titulaires du brevet de capitaine au long cours.
La même richesse d'enseignements existe, depuis longtemps aussi, à propos du droit des assurances, au sens le plus large (assurances de dommages et de personnes, fonds de pension, réassurance, gestion des risques, etc.). Ce complément d'études s'ouvre non seulement aux juristes mais également, entre autres, aux économistes et aux actuaires.
Dans chacune des trois spécialisations, l'accent est naturellement mis, dans toute la mesure souhaitable, sur les aspects de droit européen de la matière enseignée.
Les cours à option entre lesquels tous les étudiants sont encore appelés à faire un choix sont destinés principalement à leur offrir une plus grande ouverture sur le droit économique international (institutions internationales telle que l'Organisation mondiale du commerce, droit international des sociétés, contrats internationaux, etc.).

Spécificités
Le master complémentaire en droit économique, dont le corps enseignant est largement composé de praticiens, tend à allier une solide formation théorique à une formation pratique, par le biais notamment de l'étude de cas.
Certains cours sont donnés totalement ou partiellement sous forme de séminaires.

Information pratiques
Equipes partenaires : Le master complémentaire en droit économique est organisé par la Faculté de Droit de l'ULB, sous l'égide de l'Académie universitaire Wallonie-Bruxelles.
Horaire : Horaire de jour, pendant un an.
Lieu d'enseignement : Les cours se donnent sur le Campus du Solbosch de l'ULB, à Bruxelles.
Où s'informer ?ULB - Secrétariat de la Faculté de droit Avenue F.D. Roosevelt 50, CP 137, 1050 Bruxelles
Secrétariat ouvert du lundi au jeudi de 9h à 12h45 et de 13h15 à 15h et le vendredi de 9h à 12h45
Tél. 02 650 39 40, fax 02 650 40 74, facultededroit@ulb.ac.be

Cursus

Année unique